Bibliothèque électronique
Publications
Publication d'un recueil des circulaires et communiqués relatifs à la période de la pandémie du covid-19Pour faire face aux répercussions de l'épidémie du Coronavirus et conformément au décret-loi n° 2.20.292 du 23 mars 2020 édictant les dispositions particulières à l'état d'urgence sanitaire et les mesures de sa déclaration, plusieurs décrets, circulaires, communiqués et décisions organisationnelles et administratives, ont été publiés en vue d'encadrer et d'accompagner les mesures d'exception prises à cet égard. |
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Bilan des programmes de coopération Internationale pilotés par la Direction Générales des Collectivités TerritorialesLe présent document est un bilan des programmes de coopération Internationale pilotés par la Direction Générale des Collectivités Territoriales. Le but ultime de ces programmes étant d’apporter un soutien efficace aux Collectivités Territoriales dans la mise en œuvre du processus de la Régionalisation Avancée et de booster et d’harmoniser les différentes activités des partenaires internationaux. |
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Manuel des procédures de mise en place, de fonctionnement et de suivi des instances consultatives chargées de l'étude des affaires régionales à caractère économique des régionsCe manuel est un document pédagogique mis à la disposition de tous les acteurs concernés (membres des instances consultatives, membres des conseils des régions, cadres des conseils chargés d’appui administratif et technique à la mise en place et au fonctionnement de ces instances et de toutes les parties concernées), afin de les aider à mettre en œuvre les missions de l’instance consultative chargée de l'étude des questions régionales à caractère économique, fidèlement à l’esprit de la Constitution, à la volonté du législateur marocain et en ligne avec la dynamique de la société civile. |
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Manuel des procédures de mise en place, de fonctionnement et de suivi des instances consultatives chargées de l'étude des questions relatives aux centres d'intérêt des jeunes des régionsCe manuel est un document pédagogique mis à la disposition de tous les acteurs concernés (membres des instances consultatives, membres des conseils des régions, cadres des conseils chargés d’appui administratif et technique à la mise en place et au fonctionnement de ces instances et de toutes les parties concernées), afin de les aider à mettre en œuvre les missions de l’instance consultative chargée de l'étude des questions relatives aux centres d'intérêt des jeunes, fidèlement à l’esprit de la Constitution, à la volonté du législateur marocain et en ligne avec la dynamique de la société civile. |
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Le Fonds africain d’appui à la coopération décentralisée internationale des collectivités territoriales : Manuel pratiqueCe manuel pratique est destiné aux élu-e-s et cadres territoriaux, dans l’objectif d’assurer un meilleur accès à l’information et d’apporter des réponses concrètes aux questions et aux situations que rencontrent les élu-e-s et les acteurs de la coopération décentralisée pour pouvoir présenter des demandes éligibles à l’appui financier du Fonds africain. (Le fichier est en Français et en Anglais) |
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الصندوق الافريقي لدعم التعاون للامركزي الدولي للجماعات الترابيةيقدم هذا الاصدار مجموعة من المحاور تتطرق الى سبل التعاون اللامركزي الدولي المشترك |
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دليل مساطر إحداث وتفعيل واشتغال وتتبع الهيأة الاستشارية المختصة بدراسة القضايا الجهوية ذات الطابع الاقتصادي بالجهةيهدف هذا الدليل إلى توفير مجموعة من الأدوات المنهجية من أجل الاستئناس بها في أفق تطوير ممارسة الهيأة الاستشارية المختصة بدراسة القضايا الجهوية ذات الطابع الاقتصادي بالجهة، ومأسسة دورها بشكل يجعلها فعليا وعمليا آلية حقيقية للديمقراطية التشاركية |
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Guide relatif à la procédure d’élaboration du schéma régional d’aménagement du territoire, de son actualisation et de son évaluationCompte tenu de l’importance du schéma régional d’aménagement du territoire dans le développement et l’aménagement régional, ce guide méthodologique a été élaboré en capitalisant sur les expériences précédentes et se conformant aux textes juridiques et réglementaires en vigueur, tout en explicitant le processus d’élaboration du projet du SRAT, de son actualisation et de son évaluation. |
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الدليل المرجعي الخاص باللجان اإلدارية المتساوية األعضاء بالجماعات الترابيةدليل تم اعداده بهدف مواكبة الجماعات الترابية حتى تمر انتخابات اللجان الادارية المتساوية الاعضاء التي ستجرى يوماقتراع 16 يونيو 2021 في أحسن الظروف. |
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دليل تدبير الحق في الحصول على المعلومات على مستوى الجماعات الترابيةيأتي هذا الدليل تطبيقا القانون رقم 31-13 المتعلق بالحق في الحصول إلى المعلومات، وللقوانين التنظيمية الخاصة بالجماعات الترابية والنصوص التطبيقية المتعلقة بها. |
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