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Guide sur les démarches participatives

Ce guide sur les démarches participatives s’inscrit dans la logique de renforcer la participation citoyenne dans la prise de décision au niveau local. Il présente toutes les étapes pour mener un projet selon une démarche participative au niveau d’une collectivité territoriale.

Relance économique : Comités Régionaux de Veille Economique

Les Comités Régionaux de Veille Économique (CRVE) ont été mis en place dans le but  d’accompagner la mise en œuvre des mesures contre les impacts de la pandémie du COVID-19. Les principales missions des (CRVE) consistent à suivre les impacts de la pandémie sur l’économie régionale, assurer le suivi des indicateurs économiques de la région, ainsi que la mise en œuvre du CVE-National. Les (CRVE) proposent également des mesures et recommandations à soulever aux services centraux.

Manuel des procédures de gestion des pétitions au niveau des Régions

Ce document est un cadre méthodologique et technique mis à la disposition de la région comme document comprenant à la fois les mesures procédurales et méthodologiques. Il a été conçu et présenté de manière simplifiée et facile à consulter, permettant aux utilisateurs de comprendre les étapes à suivre et d’utiliser les moyens disponibles pour mettre en œuvre concrètement et efficacement le droit de pétition. D’une manière générale, ce manuel a été élaboré, en prenant en compte le système juridique régissant les pétitions et les collectivités territoriales, à savoir la Constitution, les lois organiques et les décrets, à travers une approche participative avec les acteurs concernés, aussi bien avec les élus qu’avec les cadres des collectivités territoriales.

guide d’élaboration du système d'adressage communal

 Il englobe les différentes étapes du système d'adressage et processus d'exécution, en plus des interventions qui doivent être faite au niveau organisationnel en vue de suivre la mise à jour du système d'adressage.

Il contient un nombre de règles et propositions qui incitent les communes à l'utiliser.

Guide d’évaluation environnementale et social pour les communes

Le guide d'évaluation environnementale et sociale pour les communes a pour objectif de les aider à mieux comprendre et bien appliquer les dispositions contenues dans le rapport d’Evaluation des Systèmes Environnementaux et Sociaux effectuée par la Banque Mondiale lors de la Phase de préparation du Programme d’Amélioration de la performance des communes/Programme Prêt pour les Résultats(PAPC/PPR). Il sera exploité en tant que support de formation au profit des communes cibles lors des sessions programmées par la DFCAT.

Benchlearning en matière d’accueil du citoyen-nes, de gestion des réclamations, de communication et de gestion de projet

Ce guide est destiné aux communes  souhaitant améliorer la qualité des services publics fournis aux citoyens-nes. il peut être utilisé par des fonctionnaires et des élus-es, réunis pour apprécier les performances de la commune.

دليل يتعلق بمسطرة إعداد التصميم الجهوي لاعداد التراب وتحيينه وتقييمه

نظرا للاهمية التي يكتسيها التصميم الجهوي لإعداد التراب في التنمية المجالية الجهوية، تم إنجاز هذا الدليل المنهجي استنادا إلى حصيلة التجارب السابقة والنصوص القانونية والتنظيمية الجاري بها العمل في هذا الميدان، بهدف تبسيط كيفيات وطرق إعداد هذه الوثيقة.

دليل نظام العنونة المتعلق بالجماعة

يأتي إعداد هذا الدليل تطبيقا لمقتضيات الفقرة الثانية من المادة 12 من المرسوم رقم 2.17.307 الصادر بتاريخ 8 شوال 1438 (3 يوليو 2017). و يشتم على منهجية التنفيذ ومختلف مراحل سير عملية العنونة، إضافة إلى التدخلات الت ينبغي القيام بها على المستوى التنظيمي من أجل تتبع وتحيين نظام العنونة. كم يتضمن عددا من المبادئ والمقترحات لتشجيع الجماعات على العمل بها.

الديمقراطية التشاركية المحلية: تقديم العرائض للجماعات الترابية نموذجا

"الديمقراطية التشاركية المحلية: تقديم العرائض للجماعات الترابية نموذجا" هذا الإصدار بمثابة حصيلة لتقديم العرائض على مستوى الجماعات الترابية، سواء العرائض المقدمة من طرف المواطنات والمواطنين أو المقدمة من طرف جمعيات المجتمع المدني. كما يوضح الإصدار الأحكام القانونية التي تأطر العرائض وشروط تقديمها.

Démocratie participative locale : les pétitions déposées au niveau des collectivités territoriales comme exemple (en Ar)

« Démocratie participative locale : les pétitions déposées au niveau des collectivités territoriales comme exemple » : ce document a pour objectif de donner le bilan des pétitions déposées au niveau des collectivités territoriales, qu’elles soient déposées par des citoyens ou par des associations de la société civile. Le document présente aussi les dispositions réglementaires qui encadrent les pétitions et les conditions de leur dépôt.

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